ISSEP

Interfaces Réglementaires

Interface	Législation associée
Biométhanisation	Arrêté du Gouvernement wallon du 24/04/2014 déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de biométhanisation visées par la rubrique 90.23.15 et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement	voir la liste
Boues de curage	Arrêté du Gouvernement Wallon du 30 novembre 1995 modifié par l’arrêté du gouvernement wallon du 10 juin 1999 et par l’arrêté du gouvernement wallon du 26 janvier 2012 relatif à la gestion des matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d’eau du fait de travaux de dragage ou de curage (M.B. 13.01.1996)	voir la liste
Boues de STEP	Arrêté du Gouvernement Wallon du 12 janvier 1995 portant réglementation de l’utilisation sur ou dans les sols des boues d’épuration ou de boues issues de centres de traitement de gadoues de fosses septiques (M.B. 12.04.1995)	voir la liste
Catalogue déchets	Arrêté du Gouvernement Wallon du 10 juillet 1997 établissant un catalogue de déchets (M.B. 30.07.1997 – err.06.09.1997)	voir la liste
CET	Arrêté du Gouvernement Wallon du 27 février 2003 fixant les conditions sectorielles d’exploitation des centres d’enfouissement technique (M.B. 13.03.2003)	voir la liste
CET: critères d’admission	Arrêté du Gouvernement wallon du 18/03/2004 interdisant la mise en centre d'enfouissement technique de certains déchets [et fixant les critères d'admission des déchets en centre d'enfouissement technique]	voir la liste
Circulaire amiante	Circulaire relative à l'application de l'annexe II.1 et de l'annexe II.2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets visant à fixer des normes internes transitoires relatives à la teneur en amiante et à l'application de l'annexe Ire et de l'annexe IIIbis. A de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 mars 2004 interdisant la mise en centre d'enfouissement technique de certains déchets et fixant les critères d'admission des déchets en centre d'enfouissement technique, visant à fixer des seuils en amiante pour les déchets admissibles en CET de classes 2 et 3 (circulaire du 26/10/2017)	voir la liste
Circulaire goudrons	Circulaire de mise en application du rapport final n° 2018-00762 de l'ISSeP relatif à la détermination d'un traceur permettant de mesurer la teneur en goudron d'un déchet en vue d'établir sa possible valorisation comme déchet autre que dangereux ou sa dangerosité (circulaire du 13/07/2018)	voir la liste
Compostage	Arrêté du Gouvernement wallon du 18/06/2009 déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de compostage lorsque la quantité de matière entreposée est supérieure ou égale à 500 m3 et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relative à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement (M.B. 11.09.2009)	voir la liste
Décret sol	Décret du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (M.B. 22.03.2018)	voir la liste
Huiles usagées	Arrêté de l’exécutif régional wallon du 9 avril 1992 relatif aux huiles usagées (M.B. 02.07.1992)	voir la liste
Incinération + interactions (frontière) avec installations de combustion	Arrêté du Gouvernement wallon du 21/02/2013 déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations d'incinération et de coïncinération de déchets	voir la liste
PCB	Arrêté de l’exécutif régional wallon du 9 avril 1992 relatif aux polychlorobiphényles et aux polychloroterphényles (M.B. 24.06.1992)	voir la liste
PCB: élimination	Arrêté du Gouvernement wallon du 25/03/1999 relatif à l'élimination des polychlorobiphényles et des polychloroterphényles	voir la liste
Règlement mercure	Règlement (UE) 2017/852 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) no 1102/2008 (europa.eu)	voir la liste
Règlement POP	Règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 concernant les polluants organiques persistants (europa.eu)	voir la liste
Sortie de statut de déchet	Arrêté du Gouvernement wallon du 28/02/2019 portant exécution de la procédure de sortie du statut de déchet prévue à l'article 4ter du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets	voir la liste
Sous-produits	Arrêté du Gouvernement wallon du 28/02/2019 portant exécution de l'article 4bis du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets concernant la reconnaissance des sous-produits	voir la liste
TiO2	Arrêté du Gouvernement wallon du 21/02/2013 déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations produisant du dioxyde de titane	voir la liste
Valorisation déchets	Arrêté du gouvernement wallon du 14 juin 2001 favorisant la valorisation de certains déchets (M.B. 10.07.2001 – err. 18.07.2001)	voir la liste

Généralités (G)

Numéro	Titre	Version actuelle	Version antérieure	Télécharger version actuelle
G-1	Prescriptions relatives au rapportage et au rendu des résultats pour un laboratoire agréé en Wallonie	1
G-3	Glossaire	1

Prélèvements et mesures de terrain (P)

Numéro	Titre	Version actuelle	Version antérieure
P-1	Méthode concernant la constitution, le flaconnage, le transport et la conservation des échantillons	4
P-10	Méthode pour la dénomination des échantillons	3	2
P-11	Méthode d'échantillonnage des sols agricoles	2	1
P-13	Méthode de prélèvement des effluents industriels au moyen d'un échantillonneur automatique	1
P-14	Méthode de mesure du débit d'un effluent industriel en canalisations ouvertes et non en charge	1
P-15	Méthode de mesure un situ du pH de l'eau par la méthode électrochimique	1
P-16	Méthode de mesure in situ de la conductivité électrique de l'eau	1
P-17	Méthode de mesure in situ de l'oxygène dissous de l'eau par la méthode électrochimique	1
P-18	Méthode de mesure in situ de l'oxygène dissous de l'eau par la méthode optique	1
P-19	Méthode de mesure in situ de la turbidité de l'eau par la méthode optique en lumière diffusée	1
P-2	Méthode de prélèvement des eaux de surface	3	2
P-20	Méthode pour le prélèvement de sédiments dans les cours d'eau non navigables	1
P-21	Définition d'une méthodologie d'échantillonnage de déchets	1
P-22	Définition d'une méthodologie d'échantillonnage des sols à excaver	2	1
P-23	Méthode d'échantillonnage des boues de STEP	1
P-24	Méthode d’échantillonnage des digestats de biométhanisation	1
P-25	Méthode d’échantillonnage des composts	1
P-26	Méthode de prélèvement de matériaux stockés en andains	1
P-27	Méthode pour la caractérisation des gaz du sol (concentrations et flux)	1
P-28	Méthode de prélèvement pour l’analyse de l’air (intérieur et ambiant)	1
P-29	Méthode de prélèvement de granulats recyclés	2	1
P-3	Placement de piézomètres et techniques d’équipements	3	2
P-4	Méthode de prélèvement des eaux souterraines	5	4
P-5	Méthode de prélèvement des eaux souterraines dans les aquifères superficiels	4	3
P-6	Méthode de prélèvement de sol en place à finalité environnementale	3
P-7	Méthode de description des sols et terres excavées à finalité environnementale	3	2
P-8	Méthode pour le géoréférencement des points de prélèvement et de mesure	2
P-9	Méthode pour certains prélèvements spécifiques (fûts, cuves, citernes, transformateurs électriques, bandes transporteuses)	4	3

Analyse des sols (y compris terres excavées, sédiments et matières utilisées sur ou dans les sols) (S)

Numéro	Titre	Version actuelle	Version antérieure
S-I-0	! ANNULATION EN COURS, contenu intégré à S-I-1_Généralités sur le prétraitement des échantillons au laboratoire	3
S-I-1	Prétraitement des échantillons pour analyses physico-chimiques ou pour analyse des contaminants organiques	4	3
S-I-2	! ANNULATION EN COURS, contenu intégré à S-I-1_Prétraitement des échantillons pour les analyses organiques	2
S-I-3	Calcul de la teneur pondérale en matière sèche par détermination du résidu sec ou de la teneur en eau	4	3
S-I-4	Lixiviation de sols et de déchets fragmentés, de sédiments et de boues - Essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 l/kg et une granulométrie inférieure à 4 mm	2	1
S-II-1.1	Extraction des éléments métalliques en trace (ETM) solubles dans l'eau régale – Méthode à reflux	3	2
S-II-1.2	Extraction des éléments métalliques en trace (ETM) solubles dans l’eau régale – Méthode assistée par micro-ondes	1
S-II-10.1	Détermination de l'azote nitrique et nitreux dans les extraits au KCl de sols	3	2
S-II-10.2	Détermination de l’azote ammoniacal dans les extraits au KCl de sols	1
S-II-11	Détermination de l'azote nitrique et de l'azote ammoniacal dans les matières (produits organiques) utilisées sur ou dans les sols	4	3
S-II-12	Extraction des éléments minéraux disponibles dans les terres agricoles	4	3
S-II-13	Dosage par spectrophotométrie d’absorption moléculaire du phosphore disponible dans les terres agricoles	1
S-II-2.1	Dosage des éléments métalliques en trace dans les extraits à l'eau régale : Méthode par absorption atomique avec flamme et atomisation électrothermique	2	1
S-II-2.2	Dosage des éléments métalliques en trace dans les extraits à l'eau régale : Méthode par spectroscopie d'émission atomique avec plasma couplé par induction (ICP-AES)	2	1
S-II-2.3	Dosage des éléments traces solubles dans l’eau régale présents dans les sols par spectroscopie de masse avec plasma induit par haute fréquence (ICP MS)	1
S-II-3	Dosage du mercure dans les extraits à l'eau régale : Dosage par absorption atomique de vapeur froide	2	1
S-II-4	Dosage du chrome (VI) dans les matériaux solides par digestion alcaline et chromatographie ionique	4	3
S-II-5.1	Dosage des cyanures totaux	4	3
S-II-5.2	Dosage des cyanures aisément libérables et totaux – Méthode d’analyse en flux continu	4	3
S-II-6.1	Détermination du pH (eau)	3
S-II-6.2	Détermination du pH (KCL)	3	2
S-II-7	Détermination de la conductivité électrique spécifique	3
S-II-8	Détermination de la teneur en carbonate – Méthode volumétrique	4	3
S-II-9.1	Détermination de l'azote total par combustion sèche	4	3
S-II-9.2	Détermination de l'azote total - Méthode de Kjeldahl modifiée - dans les terres agricoles	3	2
S-II-9.3	Détermination de l'azote Kjeldahl	3	2
S-III-1.1	Détermination par chromatographie gazeuse/spectrométrie de masse des hydrocarbures aromatiques, du naphtalène et des hydrocarbures halogénés volatils - Méthode par purge et piégeage avec désorption thermique	4	3
S-III-1.2	Détermination par chromatographie gazeuse / spectrométrie de masse des hydrocarbures aromatiques et halogénés volatils et de certains éthers dans le sol – Méthode par espace de tête statique	2
S-III-10	Détermination par chromatographie gazeuse et détection par capture d'électrons des PCB n°28, 52, 101, 138, 153 et 180 dans les huiles usagées	1
S-III-2.1	Détermination de l'indice phénol dans les sols	3	2
S-III-2.2	Dosage du phénol par chromatographie en phase gazeuse avec détection par spectrométrie de masse	3	2
S-III-3.1	Dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) par HPLC	3	2
S-III-3.2	Dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) par GC/MS	2
S-III-4	Détermination de l’indice hydrocarbure C5-C11 et fractionnement aromatique/aliphatique, par chromatographie en phase gazeuse	3	2
S-III-5	Détermination de l'indice hydrocarbure C10-C40 par chromatographie en phase gazeuse	5	4
S-III-7	Fractionnement des hydrocarbures aromatiques et aliphatiques semi-volatils et quantification par chromatographie en phase gazeuse	3
S-III-8.1	Détermination du carbone organique et du carbone total par combustion sèche	3	2
S-III-8.2	Détermination du carbone organique par oxydation sulfochromique	4	3
S-III-9	Détermination par chromatographie gazeuse et détection par capture d'électrons des PCB n°28, 52, 101, 118, 138, 153 et 180 dans les sols y compris les sédiments	1
S-IV-1	Teneur en pierres et impuretés	2	1
S-IV-2	Détermination du pouvoir germinatif des graines adventices viables et des propagules végétales indésirables dans les supports de culture et amendements de sol	2	1
S-IV-3	Maturité : degré d'auto-échauffement des composts	2	1
S-IV-4	Test de phytotoxicité pour les composts	1
S-IV-5	Détermination de la valeur neutralisante dans les matières utilisées sur ou dans les sols	3	2
S-IV-6	Méthode OxiTop® : Détermination de la stabilité d'un compost au moyen d'un respiromètre fermé	1

Analyse des eaux (E)

Numéro	Titre	Version actuelle	Version antérieure
E-I-4	Détermination des matières en suspension - méthode par filtration sur filtre en fibres de verre et gravimétrie	1
E-I-7	Détermination de la demande chimique en oxygène (DCO)	2	1
E-I-8	Détermination de l'indice de demande chimique en oxygène (ST-DCO) - Méthode à petite échelle en tube fermé	2	1
E-II-1.1	Dosage des éléments métalliques en trace dans les eaux - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec atomisation électrothermique en four graphite	2	1
E-II-1.2.1	Dosage des éléments métalliques en traces dans les eaux - Méthodes par spectrométrie d'émission optique avec plasma induit par haute fréquence (ICP-OES)	2	1
E-II-1.2.2	Dosage des éléments métalliques en traces dans les eaux - Méthode par spectrométrie de masse avec plasma induit par haute fréquence (ICP-MS)	2	1
E-II-10	Détermination du phosphore par spectrophotométrie	1
E-II-2.1	Dosage du mercure (Hg) dans les eaux - Méthode par spectrométrie atomique de vapeur froide	2	1
E-II-2.2	Dosage du mercure (Hg) dans les eaux - Méthode par spectrométrie de fluorescence atomique de vapeur froide	3	2
E-II-3.1	Dosage du chrome (CrVI) dans les eaux par détection spectrophotométrique	4	3
E-II-3.2	Dosage du chrome (CrVI) dans les eaux par chromatographie ionique	1
E-II-4	Dosage des cyanures totaux et libres : Méthodes d'analyse en flux continu	2	1
E-II-5	Détermination de l'azote Kjeldahl	1
E-II-6	Détermination de l'azote nitreux par analyse en flux et détection spectrométrique	1
E-II-7	Dosage des anions dissous par chromatographie ionique en phase liquide	2	1
E-II-8	Détermination de l'azote total	1
E-II-9	Détermination des orthophosphates par spectrophotométrie	1
E-III-1.1	Détermination par chromatographie gazeuse/spectrométrie de masse des hydrocarbures aromatiques et halogénés volatils, du naphtalène et de certains éthers dans l'eau - Méthode par purge et piégeage avec désorption thermique	3	2
E-III-1.2	Détermination par chromatographie gazeuse / spectrométrie de masse des hydrocarbures aromatiques et halogénés volatils, du naphtalène et de certains éthers dans l’eau – méthode par espace de tête statique	2
E-III-2.1	Détermination de l'indice phénol dans les eaux	2	1
E-III-2.2	Détermination du phénol dans les eaux par chromatographie gazeuse	1
E-III-3.1	Dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) par HPLC dans les eaux	2	1
E-III-3.2	Dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) par GC/MS dans les eaux	2
E-III-4	Détermination de l'indice hydrocarbure C5-C11 et fractionnement aromatique/aliphatique par chromatographie en phase gazeuse	3	2
E-III-5	Détermination de l'indice hydrocarbure C10-C40 par chromatographie en phase gazeuse	3	2
E-III-6	Détermination par chromatographie gazeuse et détection par capture d'électrons des PCB n° 28, 52, 101, 118, 138, 153 et 180 dans les eaux	1
E-III-7	Dosage du chlorothalonil SA, du métolachlore, métazachlore et de leur métabolite par ULC/MS/MS	1
E-III-8	Détermination du chloridazon et de ses métabolites	1
E-IV-1	Recherche et dénombrement des Legionella et Legionella pneumophila	2	1
E-IV-2.1	Prélèvement d’ « eaux propres » en vue de la recherche de Legionella	2	1
E-IV-2.2	Prélèvement d’ « eaux industrielles » en vue de la recherche de Legionella	2	1
E-IV-2.3	Prélèvement des eaux de piscines en vue de leurs analyses bactériologiques et chimiques	2	1
E-IV-3	Dénombrement des micro-organismes revivifiables à 22°C et/ou 36°C par incorporation en gélose	2	1
E-IV-4	Recherche et dénombrement des Entérocoques intestinaux par filtration sur membrane	2	1
E-IV-5	Recherche et dénombrement des staphylocoques pathogènes et/ou Staphylococcus aureus par filtration sur membrane	2	1
E-IV-6	Recherche et dénombrement de Pseudomonas aeruginosa par filtration sur membrane	2	1
E-V-1	Détermination de l'inhibition de la croissance des algues d'eau douce avec des algues vertes unicellulaires	1
E-V-2	Détermination de l'inhibition de la croissance des algues d'eau douce avec des algues vertes unicellulaires - Méthode en kit (ALGALTOXKIT)	1
E-V-3	Détermination de la toxicité aigüe (EC50-48h) par Daphnia magna Straus - Méthode conventionnelle (daphnies issues d'élevage)	2
E-V-4	Détermination de la toxicité aigüe par Daphnia magna Straus - Méthode en kit (DAPHTOXKIT F MAGNA)	2
E-V-5	Détermination de la toxicité chronique par Daphnia magna Straus - Méthode 21 jours	1
E-V-6	Détermination de la toxicité chronique par Daphnia magna Straus - Méthode simplifiée (14-16 jours)	1

Méthodes air (A)

Numéro	Titre	Version actuelle
A-I-1	Généralités sur les techniques de prélèvement et d'analyse des émissions atmosphériques industrielles	1
A-I-2	Aménagement des conduits industriels pour les mesures à l'émission des sources fixes	1
A-I-3	Émissions atmosphériques : les techniques de prélèvement et d’analyse des gaz majeurs	2
A-I-4	Emissions atmosphériques: les analyseurs de poussières en continu	1
A-I-5	Émissions atmosphériques : exigences minimales à respecter lors des prélèvements à l’émission en Région Wallonne	1
A-I-6	Emissions atmosphériques: prélèvement et analyse du formaldéhyde	1
A-III-1	Détermination du levoglucosan et de ses isomères par chromatographie gazeuse et détection par spectrométrie de masse	1

Méthodes déchets (D)

Numéro	Titre	Version actuelle	Version antérieure
D-I-1	Lixiviation de sols et de déchets fragmentés, de sédiments et de boues - Essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 l/kg et une granulométrie inférieure à 4 mm	1
D-I-2	Lixiviation de sols et de déchets fragmentés, de sédiments et de boues - Essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 l/kg et une granulométrie inférieure à 10 mm	1
D-I-3	Calcul de la teneur en matière sèche par détermination du résidu sec ou de la teneur en eau	1
D-II-1	Détermination du pouvoir calorifique supérieur par la méthode de la bombe calorimétrique et calcul du pouvoir calorifique inférieur	1
D-II-10	Dosage du chrome (VI) dans les matériaux solides par digestion alcaline et chromatographie ionique	1
D-II-2	Caractérisation des déchets - essais de comportement à la lixiviation - essai de capacité de neutralisation acide et basique	1
D-II-3	Détermination de la teneur totale en carbone, hydrogène, azote et soufre	1
D-II-4	Détermination de la concentration en métaux dans les échantillons de bois	3	2
D-II-5	Détermination de la perte au feu des déchets, boues et sédiments	1
D-II-6.1	Digestion des éléments solubles dans l’eau régale– Méthode à reflux	1
D-II-6.2	Digestion des éléments solubles dans l’eau régale– Méthode assistée par micro-ondes	1
D-II-7.1	Dosage des éléments traces solubles dans l’eau régale présents dans les boues, bio-déchets traités par spectrométrie d’émission atomique avec plasma induit par haute fréquence (ICP MS)	1
D-II-7.2	Dosage des éléments traces solubles dans l’eau régale présents dans les boues, bio-déchets traités et les déchets par spectrométrie d’émission atomique avec plasma induit par haute fréquence (ICP AES)	1
D-II-8.1	Dosage du mercure soluble dans l’eau régale présent dans les boues, bio-déchets traités et les déchets par spectrométrie d'absorption atomique de vapeur froide (SAA-VP)	1
D-II-8.2	Dosage du mercure soluble dans l’eau régale présent dans les boues, bio-déchets traités et les déchets par spectrométrie de fluorescence atomique de vapeur froide (SFA-VP)	1
D-II-9.1	Dosage des cyanures totaux	1
D-II-9.2	Dosage des cyanures aisément libérables et totaux – Méthode d’analyse en flux continu	1